Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site PromptHUB l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site Internet PromptHUB V5 est édité par la raison sociale produits digitaux, entreprise individuelle enregistrée sous les identifiants suivants :
- Numéro Siren : 422 905 711
- Numéro Siret : 422 905 711 00012
- Adresse du siège social : 399 CHEMIN PLAINE DE MERY, 13880 VELAUX, France
Le représentant légal de l'entreprise et directeur de la publication est Bret M. Henry (numéro de sécurité sociale SNN 504-72-0720), domicilié au 1479 Parrish Avenue, San Antonio, Texas, États-Unis.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Vercel Inc. :
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site Internet : https://vercel.com
3. Stockage et Sécurité des Données
Les données dynamiques de l'application (clés de licence, emails de livraison, transactions) sont stockées de manière sécurisée par notre prestataire de backend de base de données Supabase Inc. :
- Adresse : 970 Summer St, Stamford, CT 06905, États-Unis (serveurs hébergés en Europe)
- Site Internet : https://supabase.com
4. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site ou son contenu, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante :
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ou résultant de bogues, d'incompatibilités ou de l'utilisation d'informations fournies sur le site. Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres ressources sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.